Informations éditeur
Le site ecatalog.pamline.com (ci-après le « Site ») est édité par la société SAINT-GOBAIN PAM
Société Anonyme au capital de 137.927.773 €
RCS Nancy n° 755 802 105
21, avenue Camille Cavallier – BP 129
54705 PONT-A-MOUSSON CEDEX
FRANCE
Tel : (33) 03 83 80 67 89
E-mail : Pamline@saint-gobain.com
Directeur de la publication : Arnaud Tréguer, Directeur Marketing
Conception du site et réalisation
Hébergement
Focalys
10 rue du Goulot
54110 Malzéville
Crédits photos
Responsabilité
Saint-Gobain PAM, propriétaire du Site, entreprend en permanence ses meilleurs efforts pour assurer la fiabilité de l’ensemble des informations fournies sur le Site au moment de leur mise en ligne ainsi que leur disponibilité.
Saint-Gobain PAM se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des informations et documents publiés sur le Site à tout moment, sans préavis.
Saint-Gobain PAM ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le Site et sur tous les autres sites vers lesquels elle établit des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.
D’une façon générale, Saint-Gobain PAM décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce Site relève de la législation française du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les éléments et les documents contenus dans le Site et sur chacun des éléments créés pour le Site sont la propriété exclusive de Saint-Gobain PAM et/ou d’autres sociétés du Groupe Saint-Gobain, celle(s)-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
La reproduction de tous éléments et/ou documents publiés sur le Site (notamment les photographies, les textes, les données, les éléments graphiques animés ou non, les bases de données) est seulement autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé à l’exclusion de tout usage commercial; toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Les dénominations sociales, les logos, les produits, les marques et les noms de domaine cités dans le Site sont la propriété de Saint-Gobain PAM et/ou d’autres sociétés du Groupe Saint-Gobain et ne peuvent être utilisés sans l’autorisation préalable et écrite de la société concernée.
Protection des marques
Les marques et logos contenus dans le site ecatalog.pamline.com sont déposés par Saint-Gobain PAM, ou éventuellement par un de ses partenaires. A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Création de liens vers ecatalog.pamline.com
La mise en place d’un hyperlien vers le Site est soumise à autorisation préalable de Saint-Gobain PAM.
Les éventuelles demandes d’autorisation sont à adresser au Responsable de la Rédaction du Site.
Cookies
Afin de mieux vous servir le site ecatalog.pamline.com utilise des cookies. Pour plus d’informations sur les cookies, merci de consulter la rubrique dédiée .
Données collectées sur le Site
Saint-Gobain PAM ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le Site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Il est alors précisé à l’utilisateur du Site le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
En application des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiées par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, toute personne souhaitant exercer ses droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données la concernant, devra adresser un mail à Pamline@saint-gobain.com ou un courrier à l’adresse du siège social, en indiquant ses nom ou raison sociale, prénom et adresse.